La Fondation récupère 6 chevaux issus de saisies judiciaires | Fondation Brigitte Bardot
Rosalie
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Isidore
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Vénus
Vénus

La Fondation récupère 6 chevaux issus de saisies judiciaires

Suite au jugement des propriétaires, nous en obtenons définitivement la garde.

La Fondation est constamment alertée de l’état dans lequel se trouvent des équidés, laissés à l’abandon par le propriétaire ou bien cloîtrés dans des boxes toute la journée sans eau ni nourriture dans un endroit sombre. Face à de telles situations, la Fondation n’a d’autre choix que poursuivre les propriétaires négligents et demander la saisie des animaux.Parfois se sont directement les autorités qui font appel à elle pour la prise en charge d’équidés saisis, dont le propriétaire fait l’objet de plainte(s).

Onze chevaux sauvés de la mort !

Mars 2010, la Fondation Brigitte Bardot est alertée des mauvaises conditions de détention des équidés de M. K. situés à Louvière en Haute-Marne : animaux faméliques sans eau ni nourriture présentant des plaies non soignées. Face à une telle description, la Fondation dépêche une de ses enquêtrices, Mme D., qui ne peut malheureusement que confirmer la situation. Par la suite, elle apprendra que cette personne a déjà eu des démêlées avec la DDPP du 52 au sujet de bovins. S’ensuit alors une procédure judiciaire à l’encontre de M. K., afin de transférer au plus vite les équidés dans des structures adaptées où ils recevront tous les soins nécessaires. Le 11 mai 2010, les chevaux sont enfin saisis avec l’aide de nombreux bénévoles venus participer à ce sauvetage.

La Fondation Brigitte Bardot reçoit alors la garde provisoire (jusqu’à décision de justice finale) de 3 chevaux: Stroumpf, Idéal et Valentin. Quant aux autres, ils sont confiés à l’association le CHEM.

Le 10 janvier 2011, après plusieurs mois d’attente, la cour d’appel de Dijon condamne M. K. à régler la somme de 15 000 € aux différentes associations représentées, dont la Fondation Brigitte Bardot, et décide d’interdire à M. K. de détenir un animal de rente, y-compris un équidé, à titre définitif. Les équidés sont définitivement confiés au CHEM et à la Fondation.

3 chevaux abandonnés à leur sort

Mai 2009, la Fondation est contactée par J.F., une enquêtrice bénévole, au sujet de 3 chevaux laissés à l’abandon à Bosmoreau-les-Mines. Suite au témoignage d’un particulier, notre enquêtrice s’est déplacée pour constater les faits qui se sont avérés exacts pas d’eau, pas de nourriture. L’association LARA dépose plainte à l’encontre de Mme F. et contacte la propriétaire et la DDPP de la Creuse. Devant l’état des animaux, la Fondation se porte aussitôt partie civile dans ce dossier et œuvre pour obtenir la garde immédiate de la jument la plus maigre.

L’association LARA, se voit confier sur arrêté du Procureur de la République de Guéret, la jument Rosalie en juillet 2009. Quant aux autres chevaux, nous suivons leur état de près.

Février 2010, le tribunal de Grande Instance de Guéret entend les 2 parties dans l’affaire de Mme F. pour abandon volontaire d’un animal domestique et la condamne à 1 mois d’emprisonnement avec sursis et 5 ans d’interdiction de détention d'animaux ainsi qu’à la confiscation des siens.

Mme F. décide de faire appel. En juin 2010, celui-ci est rejeté par la cour d’appel de Limoges. Mme F., décide alors de se pourvoir en cassation, se plaignant d’être victime d’une injustice.

Janvier 2011, la cour de cassation rend sa décision et rejette le pourvoi de Mme F.

Les 3 équidés nous sont définitivement confiés en février 2011. Nous avons donc pu procéder au transfert des deux derniers, Océane et Isidore, dans une de nos structures d’accueil où ils ont reçu tous les soins nécessaires pour une vie heureuse.

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